Fonctionnement

Un auteur choisit parmi les six licences existantes celle qui est la mieux adaptée à l'œuvre qu'il souhaite diffuser, préservant certains de ses droits traditionnellement protégés de façon exclusive par le droit d'auteur classique (modification, usage commercial, production dérivée, etc.), mais autorisant de fait la libre diffusion de ses œuvres.

Selon la variante choisie, le public dispose alors d'un plus ou moins grand nombre de libertés pour réutiliser l'œuvre. Ainsi, les contenus placés sous ces licences peuvent tous être considérés comme des contenus librement diffusable, alors que parmi les licences Creative Commons, seules les licences CC0, CC-BY et CC-BY-SA peuvent être considérées comme des contenus libres. L'organisme Creative Commons les distingue par la mention "Approved for Free Cultural Works3".

Comment choisir sa licence Creative Commons ?

On pourra s'inspirer de cette infographie, traduite en français, sous licence CC BY-SA :

Conditions communes d'utilisation à toutes les licences CC

• Offrir une autorisation non exclusive de reproduire, distribuer et communiquer l’œuvre au public à titre gratuit, y compris dans des œuvres dites collectives.


• Faire apparaître clairement au public les conditions de la licence de mise à disposition de cette création, à chaque utilisation ou diffusion.


• Chacune des conditions optionnelles peut être levée après l’autorisation du titulaire des droits.


• Les exceptions au droit d’auteur ne sont en aucun cas affectées.


• Il est interdit d’utiliser des mesures techniques contradictoires avec les termes des licences.


• Le partage de fichiers (peer to peer) n’est pas considéré comme une utilisation commerciale.

Comment faire pour placer vos œuvres sous l’une des licences Creative Commons ?

La procédure se fait en ligne, il n’y a aucun document à signer. Si vous êtes auteur, ou avec l’accord des titulaires de droits, vous pouvez simplement choisir votre licence parmi les 6 combinaisons d’options existantes en répondant à quelques questions sur le site www.creativecommons.fr.

Lorsque vous sélectionnez une licence Creative Commons, vous obtiendrez un morceau de code html/rdf qui peut facilement être inséré sur une page web. Ce code reproduira sur le site le logo Creative Commons avec un lien vers la version résumée de la licence sélectionnée. Vous pouvez insérer à côté de ce logo une phrase pour expliquer que les œuvres placées sur votre site sont sous l’une des licences Creative Commons.

Toute copie ou communication de l’œuvre au public doit être accompagnée de la licence selon laquelle elle a été mise à la disposition du public, ou d’un lien vers le texte de cette licence. Certains formats de fichiers peuvent être marqués directement (https://wiki.creativecommons.org/wiki/Category:Filetype).

Simples à utiliser et intégrées dans les standards du web, ces autorisations non exclusives permettent aux titulaires de droits d’autoriser le public à effectuer certaines utilisations, tout en ayant la possibilité de réserver les exploitations commerciales, les oeuvres dérivées et les conditions de redistribution.

Divers

Logos à télécharger

Les logos, buttons et icônes des différentes licences peuvent être récupérés via cette page : https://creativecommons.org/about/downloads

Quelques exemples d'oeuvres sous CC

• L'encyclopédie Wikipédia est sous licence CC BY-SA :
• La musique hébergée chez Jamendo est sous licence CC BY-NC-SA
• De nombreux site complets sont sous licences libres CC, on peut citer :
  • Le site de la DANE de Lyon : https://dane.ac-lyon.fr/
  • Ce support de formation
  • La Quadrature du Net : https://www.laquadrature.net
  • Pixabay, un moteur de recherche pour trouver des images libres de droit : https://pixabay.com/
  • WikiMedia Commons, bibliothèque de ressources libres de droit : https://commons.wikimedia.org/wiki/Main_Page?uselang=fr