Adaptation de licence

Certains groupes ou organisations adaptent les licences pour leurs propres besoins. Sur le modèle de la licence Creative Common BY-NC-SA (protection de la paternité, usage non-commercial et préservation de la licence sur les oeuvres dérivées), la BBC a créé la licence Creative Archive Licence, avec une clause additionnelle interdisant les usages promotionnels ou diffamatoires (importante pour l'image de la BBC).

Licences multiples

On peut distribuer une oeuvre suivant plusieurs licences, on parle alors de licences multiples.

Un logiciel peut ainsi être distribué suivant plusieurs licences. C'est par exemple le cas du langage de programmation Perl qui est distribué suivant les licences GNU GPL et Artistic.

Dans le cas de licences multiples, l'auteur peut choisir de distribuer son oeuvre suivant plusieurs licences, même si ces licences sont incompatibles entre elles. Ce fut le cas du logiciel Qt qui était distribué par son auteur selon les licences GNU GPL pour les projets libres et payante et non-libre pour les projets non-libres.

L'utilisateur d'oeuvres (par exemple un utilisateur ou un développeur de logiciels) ne peut les composer et les associer ensemble que si les licences des oeuvres sont compatibles entre elles.

Tivoisation

Définition

La tivoïsation est la création d'un système qui inclut des logiciels libres, mais utilise le matériel électronique pour interdire aux utilisateurs d'y exécuter des versions modifiées. Richard Stallman estime que cette pratique prive les utilisateurs de certaines des libertés pour la protection desquelles a été conçue la licence GPL.

Le terme fait référence à l'utilisation de logiciels sous licence GPL par la marque TiVo sur ses enregistreurs vidéo numériques.

Le cas Free

En son temps, l'opérateur Free avait fait parler de lui justement à cause de ce problème de licence.

Free utilise des logiciels libres dans un grand nombre de ses équipements, dont la Freebox qui est prêtée à ses abonnés : elle utilise Linux pour son noyau, ainsi que d'autres logiciels sous GPL (v. 2), notamment pour ses divers pilotes. Or, la GPL (utilisée dans un certain nombre des logiciels mis en œuvre par la Freebox) impose de publier le code source de tout logiciel basé sur un logiciel sous GPL, ou réutilisant tout ou partie de son code, notamment lorsqu'il est distribué et même en location. Mais Free a toujours refusé de publier le code source des logiciels utilisés par sa Freebox, estimant qu'il n'y avait pas distribution, le terminal Freebox étant produit et prêté à l'abonné qui est tenu de le restituer en fin d'abonnement (ceci est un raisonnement non valable à partir de la GPLv3). La Freebox est dite propriété insaisissable, au même titre que les compteurs électriques ou de gaz propriétés de leurs compagnies respectives. Le client ne peut donc pas modifier le terminal, sous peine d'être facturé lors de la résiliation.

Free a finalement décidé de publier ce contenu sur un site : https://floss.freebox.fr/.